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Mentions légales

 

Préambule

La connexion et la navigation sur le site https://www.barbara-artiste.com par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site barbara-artiste.com sont donc invités à les consulter régulièrement.

 

Le site est accessible en tout temps sauf en cas de mise à jour conséquente, force majeure, interruption programmée ou non, maintenance.

 

Article 1 : Édition et hébergement du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.barbara-artiste.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Barbara Foubet - artiste auteur - Contact : barbara.artistepeintre@gmail.com 0646410157 - Adresse : 4 rue des Bouchers ; 67620 Soufflenheim.

Identification de l'entreprise : Foubet Barbara - Entrepreneur Individuel - artiste auteur - SIREN : 515119477 - Adresse postale : 4 rue des Bouchers ; 67620 Soufflenheim

Directeur de publication et éditeur : Barbara Foubet

Hébergeur : Wix, Wix Online Platform Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland  - Téléphone : Veuillez cliquer ici

Délégué à la protection des données : Barbara Foubet - barbara.artistepeintre@gmail.com

 

Article 2 : Propriété intellectuelle et contrefaçons

Barbara Foubet - artiste auteur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Barbara Foubet - artiste auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Article 3 : Limitations de responsabilité

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Barbara Foubet - artiste auteur décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.barbara-artiste.com.

Barbara Foubet - artiste auteur s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.barbara-artiste.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

 

Enfin la responsabilité de Barbara Foubet ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

 

Article 4 : Liens hypertextes et cookies

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Dernière modification des mentions légales : 30 juin 2023

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